ASSOCIATION SYNDICALE DU GROUPE D'HABITATIONS LES ALLEES DE SAINT-GENIS 1RE TRANCHE

Association syndicale de propriétaires (ASL)

ASSOCIATION SYNDICALE DU GROUPE D'HABITATIONS LES ALLEES DE SAINT-GENIS 1RE TRANCHE
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (14/12/2005)

Objet : entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires du groupe d’habitations compris dans son périmètre, notamment les voies, espaces verts, canalisations et réseaux, ouvrages ou constructions nécessaires au fonctionnement et à l’utilisation de ceux-ci ; d’une façon générale, toute opération financière, mobilière et immobilière conrourant aux objets définis, notamment la réception de toute subvention et la conclusion de tous emprunts.
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE
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ASS. SYNDICALE DU GROUPE D'HABITATIONS LES A…

Adresse :
lieudit Pré des Marais
01630 Saint-Genis-Pouilly

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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 14/12/2005 | 14/01/2006 | Création (Déclaration à la préfecture de l'Ain)  pdf
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