ASSOCIATION SYNDICALE DU DOMAINE DE LA DUY

Association syndicale de propriétaires (ASL)

ASSOCIATION SYNDICALE DU DOMAINE DE LA DUY
Dernière mise à jour : moins de 5 ans (25/02/2016)

Objet : propriété, entretien et gestion des réseaux divers non remis à la commune ou service gestionnaire ; cession éventuelle desdits équipements à toute personne morale de droit public ou privé ; l’association aura la propriété des ouvrages qui seront réalisés dans le but ci-dessus et qui n’avait pas été remis à la commune.
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
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Modifications connues

Déclaration | Publication | Type 25/02/2016 | 12/03/2016 | Modification (Déclaration à la préfecture de la Savoie)  pdf
nom, adresse

Nouveau nom : ASSOCIATION SYNDICALE DU DOMAINE DE LA DUY
Ancien nom : ASSOCIATION SYNDICALE DU DOMAINE DE LA DUY
Nouvelle adresse : 492, route de Saint-Saturnin - 73230 Saint-Alban-Leysse
(Ancienne adresse : 488, route de Saint-Saturnin - 73230 Saint-Alban-Leysse)
01/12/2014 | 13/12/2014 | Modification (Déclaration à la préfecture de la Savoie)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : ASSOCIATION SYNDICALE DU DOMAINE DE LA DUY
Ancien nom : ASSOCIATION SYNDICALE DU DOMAINE DE LA DUY
Nouvel objet : propriété, entretien et gestion des réseaux divers non remis à la commune ou service gestionnaire ; cession éventuelle desdits équipements à toute personne morale de droit public ou privé ; l’association aura la propriété des ouvrages qui seront réalisés dans le but ci-dessus et qui n’avait pas été remis à la commune.
(Ancien objet : acquisition, entretien et gestion de la voirie, des espaces verts, des parkings et des installations d’eau, d’éclairage et de distribution d’énergie électrique, et toutes installations d’intérêt commun ; cession éventuelle des terrains et équipements à une personne morale de droit public ; entretien, conservation et surveillance générale du lotissement ou de certains éléments de celui-ci, tels que jardins, clôtures et haies ; tant que le lotisseur n’aura pas concrétisé les engagements qu’il a pris en application de l’article R. 315-6 du code de l’urbanisme, il sera responsable de la gestion et de l’entretien des terrains et équipements communs du lotissement.)
Nouvelle adresse : 488, route de Saint-Saturnin - 73230 Saint-Alban-Leysse
(Ancienne adresse : domaine de la Duy, 488, route de Saint-Saturnin - 73230 Saint-Alban-Leysse)
11/09/2006 | 30/09/2006 | Création (Déclaration à la préfecture de la Savoie)  pdf
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Coordonnées
ASSOCIATION SYNDICALE DU DOMAINE DE LA DUY

Adresse :
492, route de Saint-Saturnin
73230 Saint-Alban-Leysse

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