ASSOCIATION SYNDICALE DES PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT LE CLOS DE LA BERGERIE

Association syndicale de propriétaires (ASL)

ASSOCIATION SYNDICALE DES PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT LE CLOS DE LA BERGERIE
Dernière mise à jour : entre 5 et 10 ans (28/12/2012)

Objet : gérance et entretien de tous les espaces, voies et ouvrages communs à l’ensemble des propriétaires ; création de tous éléments d’équipement nouveaux ; surveillance de l’application du cahier des charges, lorsqu’il en existe un ; exercice de toutes actions afférentes audit contrôle ainsi qu’aux ouvrages et équipements ; acquisition, cession éventuelle à titre gratuit, pour classement au domaine public communal, de tous espaces, voies et édifices ; détermination du montant de la contribution de ses membres au titre de fonds de gestion et d’entretien des espaces, voies publiques et ouvrages communs, et, d’une façon générale, toutes opérations financières, mobilières et immobilières concourant aux objets ci-dessus définis, notamment réception de toutes subventions et conclusion de tous emprunts.
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
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Adresse :
50, Grande-Rue
54210 Lupcourt

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