ASSOCIATION SYNDICALE DES PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT EN 8 LOTS CREES SUR LA PARCELLE AL N° 66 DU LIEUDIT KERDOUSSAL BIHAN

Association syndicale de propriétaires (ASL)

ASSOCIATION SYNDICALE DES PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT EN 8 LOTS CREES SUR LA PARCELLE AL N° 66 DU LIEUDIT KERDOUSSAL BIHAN
Dernière mise à jour : moins de 5 ans (24/01/2014)

Objet : appropriation des biens et équipements communs du programme ; création de tous éléments nouveaux ; cession éventuelle de tout ou partie des biens de l’association à une personne morale de droit public ; contrôle de l’application du règlement et du cahier des charges du programme par tous les propriétaires ou occupants ; répartition des dépenses et entretien des terrains et équipements communs.
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
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Coordonnées
ASS. SYNDICALE DES PROPRIETAIRES DU LOTISSEM…

Adresse :
4, lotissement Kerdoussal Bihan,
29350  Moëlan-sur-Mer

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