ASSOCIATION SCOLAIRE SPORTIVE DE L'ECOLE DE L'ESCARENE

Association de loi 1901

ASSOCIATION SCOLAIRE SPORTIVE DE L'ECOLE DE L'ESCARENE
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (05/10/2000)

Objet : organisation de fêtes et de kermesses scolaires, sorties et toutes autres activités éducatives, culturelles ou sportives comparables avec les objectifs, valeurs et missions dévolus à l’école publique laïque. Cette association support aura à gérer les fonds afférents aux activités susdites ainsi que ceux provenant de subventions de personnes morales publiques ou de dons privés au sens de la réponse ministérielle Couste du 14 septembre 1981 et dans la limite de tolérance. A l’aide de ce fonds, l’association pourvoira au financement de matériel, sorties et plus généralement de tous biens, services et activités entrant dans le cadre des missions incombant à l’enseignement public laïc.
Activités :
  • SPORTS, ACTIVITÉS DE PLEIN AIR
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Modifications connues

Déclaration | Publication | Type 05/10/2000 | 28/10/2000 | Modification (Déclaration à la préfecture des Alpes-Maritimes)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : ASSOCIATION SCOLAIRE SPORTIVE DE L'ECOLE DE L'ESCARENE
Ancien nom : ASSOCIATION SCOLAIRE SPORTIVE DE L'ECOLE DE L'ESCARENE
Nouvel objet : organisation de fêtes et de kermesses scolaires, sorties et toutes autres activités éducatives, culturelles ou sportives comparables avec les objectifs, valeurs et missions dévolus à l’école publique laïque. Cette association support aura à gérer les fonds afférents aux activités susdites ainsi que ceux provenant de subventions de personnes morales publiques ou de dons privés au sens de la réponse ministérielle Couste du 14 septembre 1981 et dans la limite de tolérance. A l’aide de ce fonds, l’association pourvoira au financement de matériel, sorties et plus généralement de tous biens, services et activités entrant dans le cadre des missions incombant à l’enseignement public laïc.
(Ancien objet : organisation de fêtes et de kermesses scolaires, sorties et toutes autres activités éducatives, culturelles ou sportives comparables avec les objectifs, valeurs et missions dévolus à l’école publique laïque. Cette association support aura à gérer les fonds afférents aux activités susdites ainsi que ceux provenant de subventions de personnes morales publiques ou de dons privés au sens de la réponse ministérielle Couste du 14 septembre 1981 et dans la limite de tolérance. A l’aide de ce fonds, l’association pourvoira au financement de matériel, sorties et plus généralement de tous biens, services et activités entrant dans le cadre des missions incombant à l’enseignement public laïc.)
Nouvelle adresse : groupe scolaire public Les Tilleuls, route Nationale - 06440 L’Escarène
(Ancienne adresse : groupe scolaire public Les Tilleuls, route Nationale - 06440 L’Escarène)
N.C             | N.C             | Création  pdf
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