ASSOCIATION RESERVE INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE ARSANS CHAMPTONNAY LIEUCOURT VALAY DITE RESERVE 89

Association de loi 1901

ASSOCIATION RESERVE INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE ARSANS CHAMPTONNAY LIEUCOURT VALAY DITE RESERVE 89
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (21/09/1989)

Objet : constitution, amenagement, gardiennage, destruction des nuisibles, repeuplement d'une reserve de chasse commune
R.N.A : W702003872
Activités :
  • CHASSE PÊCHE (chasse )
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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 21/09/1989 | 18/10/1989 | Création (Déclaration à la préfecture de la Haute-Saône)
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