nom, objet, adresse
Nouveau nom : L'ETAPE
Ancien nom : L'ETAPE
Nouvel objet : employer un ou plusieurs agents de remplacement ; améliorer les conditions de vie et de travail des agriculteurs, de leur épouse, des associés dexploitation, des salariés et des aides familiaux. Le recours à ce service est accordé en cas dempêchement ou dabsence temporaire de ladhérent résultant de : maladie, accident, décès, mandat professionnel, syndical, électif, formation professionnelle, maternité, adoption, congés, événements familiaux. Le groupement a pour objet principal le remplacement, cette activité doit représenter au moins 80 % des heures de travail accomplies dans lannée civile par les salariés de remplacement (conformément aux dispositions de larticle R. 127-9-1).
(Ancien objet : employer un ou plusieurs agents de remplacement ; améliorer les conditions de vie et de travail des agriculteurs, de leur épouse, des associés dexploitation, des salariés et des aides familiaux. Le recours à ce service est accordé en cas dempêchement ou dabsence temporaire de ladhérent résultant de : maladie, accident, décès, mandat professionnel, syndical, électif, formation professionnelle, maternité, adoption, congés, événements familiaux. Le groupement a pour objet principal le remplacement, cette activité doit représenter au moins 80 % des heures de travail accomplies dans lannée civile par les salariés de remplacement (conformément aux dispositions de larticle R. 127-9-1).)
Nouvelle adresse : La Maisonneuve - 44390 Nort-sur-Erdre
(Ancienne adresse : La Maisonneuve - 44390 Nort-sur-Erdre)