ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE GUYANS-VENNES/CONSOLATION/MAISONNETTE

Associations loi du 1er juillet 1901

ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE GUYANS-VENNES/CONSOLATION/MAISONNETTE
Dernière mise à jour : moins de 5 ans (03/02/2021)

Objet : assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages.
R.N.A : W253001569
Activités :
  • CHASSE PÊCHE (chasse )
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Coordonnées
ASS. INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE GUYA…

Adresse :
11 rue de l'Eglise Mairie
25390 Guyans-Vennes

Email non communiqué
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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 03/02/2021 | 16/02/2021 | Modification (Sous-préfecture Pontarlier)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE GUYANS-VENNES/CONSOLATION/MAISONNETTE
Ancien nom : ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE GUYANS-VENNES/CONSOLATION/MAISONNETTE
Nouvel objet : assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages.
(Ancien objet : assurer dans le cadre des dispositions précitées du code de l’environnement une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d’un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l’éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s’exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes et est coordonnée par la fédération départementale des chasseurs ; collaborer avec l’ensemble des partenaires du monde rural.)
Nouvelle adresse : 11 rue de l'Eglise Mairie - 25390 Guyans-Vennes
(Ancienne adresse : mairie, 11, rue de l’Eglise - 25390 Guyans-Vennes)
29/12/2015 | 09/01/2016 | Création (Déclaration à la sous-préfecture de Pontarlier)  pdf
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