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de Mont-de-Lans

ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES FONCIERS DES TERRES DE VENOSC

Association de loi 1901
Objet : étudier et vérifier la faisabilité de la réalisation d’une opération d’aménagement située sur les parcelles précitées sur le plan économique, technique et juridique ; engager les études nécessaires à la réalisation de cette opération d’aménagement ; organiser et mettre en place le choix des partenaires permettant la réalisation de cette opération ; passer les commandes destinées à assurer les missions d’études telles que définies par l’objet de l’association ; obtenir les autorisations administratives liées à l’opération d’aménagement envisagée ; rechercher les financements nécessaires à la réalisation de l’objet social de l’association ; reprendre les engagements et études lancées par ses membres lorsque ces dernières correspondent à l’objet social de l’association ; appréhender les outils nécessaires à la réalisation opérationnelle de cet aménagement ; mener toutes actions qui s’avéreraient nécessaires à la réalisation de l’objet.
R.N.A : W381012451
Activités :
  • PRÉSERVATION DU PATRIMOINE
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Coordonnées
ASS. DES PROPRIETAIRES FONCIERS DES TERRES D…

Adresse :
mairie, BP 12 les Deux Alpes
38860 Mont-de-Lans

Email non communiqué
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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 13/02/2014 | 08/03/2014 | Modification (Déclaration à la préfecture de l'Isère)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES FONCIERS DES TERRES DE VENOSC
Ancien nom : ASSOCIATION DES PROPRIÉTAIRES FONCIERS DES TERRES DE VENOSC
Nouvel objet : étudier et vérifier la faisabilité de la réalisation d’une opération d’aménagement située sur les parcelles précitées sur le plan économique, technique et juridique ; engager les études nécessaires à la réalisation de cette opération d’aménagement ; organiser et mettre en place le choix des partenaires permettant la réalisation de cette opération ; passer les commandes destinées à assurer les missions d’études telles que définies par l’objet de l’association ; obtenir les autorisations administratives liées à l’opération d’aménagement envisagée ; rechercher les financements nécessaires à la réalisation de l’objet social de l’association ; reprendre les engagements et études lancées par ses membres lorsque ces dernières correspondent à l’objet social de l’association ; appréhender les outils nécessaires à la réalisation opérationnelle de cet aménagement ; mener toutes actions qui s’avéreraient nécessaires à la réalisation de l’objet.
(Ancien objet : étude de la faisabilité technique et de la viabilité économique du projet de développement des Terres de Venosc ; recherche du financement nécessaire ; toute latitude nécessaire pour la réussite du projet.)
Nouvelle adresse : mairie, BP 12 les Deux Alpes - 38860 Mont-de-Lans
(Ancienne adresse : Mairie, 48, avenue de la Muzelle, BP 12 Les Deux Alpes - 38860 Mont-de-Lans)
05/01/2012 | 28/01/2012 | Création (Déclaration à la préfecture de l'Isère)  pdf
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