ASSOCIATION REGIONALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH FRANCE-COMTE 2

Associations loi du 1er juillet 1901

ASSOCIATION REGIONALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH FRANCE-COMTE 2
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (02/04/1996)

Objet : soumettre l'association au régime résultant de la loi du 9 décembre 1905 et de ses textes subséquents, le but de ladite association étant d'organiser des rassemblements cultuels dans le ressort de sa circonscription territoriale
Activités :
  • DOMAINES DIVERS
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Coordonnées
ASS. REGIONALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE …

Adresse :
chez M. Orsat (Bernard), 44, route des Sapins,
39300 Equevillon

Email non communiqué
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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 02/04/1996 | 08/05/1996 | Modification (Jura)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : ASSOCIATION REGIONALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH FRANCE-COMTE 2
Ancien nom : ASSOCIATION DES ASSEMBLÉES CHRÉTIENNES BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ
Nouvel objet : soumettre l'association au régime résultant de la loi du 9 décembre 1905 et de ses textes subséquents, le but de ladite association étant d'organiser des rassemblements cultuels dans le ressort de sa circonscription territoriale
(Ancien objet : FAVORISER L'ETUDE DE LA BIBLE ; PROPAGER LES ENSEIGNEMENTS ; APPORTER SON CONCOURS A L'EXERCICE DU CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH ; POURVOIR A L'ENTRETIEN ET AUX FRAIS DES MINISTRES DU CULTE ET PREDICATEURS PLACES SOUS SA JURIDICTION ; APPORTER AIDE ET ASSISTANCE A TOUTE ASSOCIATION POURSUIVANT UN OBJET IDENTIQUE)
Nouvelle adresse : chez M. Orsat (Bernard), 44, route des Sapins, - 39300 Equevillon
(Ancienne adresse : chez M. Spinga (Gérard), bâtiment Arly, 51, rue Hoche, - 21000 Dijon)
07/07/1993 | 28/07/1993 | Modification (Côte-d'Or)  pdf
nom, adresse

Nouveau nom : ASSOCIATION DES ASSEMBLÉES CHRÉTIENNES BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ
Ancien nom : ASSOCIATION DES ASSEMBLEES CHRETIENNES BOURGOGNE - FRANCHE COMTE
Nouvelle adresse : chez M. Spinga (Gérard), bâtiment Arly, 51, rue Hoche, - 21000 Dijon
(Ancienne adresse : CHEZ MR GERARD SPINGA 51 RUE HOCHE BAT. ARLY - 21000 DIJON)
18/05/1977 | 07/06/1977 | Création (Déclaration à la préfecture de la Côte-d'Or)
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