ASSOCIATION DE TRANSPORT DES ELEVES D'AVORD, FARGES, SAVIGNY PAR LA B.A. 702 D'AVORD

Association de loi 1901

ASSOCIATION DE TRANSPORT DES ELEVES D'AVORD, FARGES, SAVIGNY PAR LA B.A. 702 D'AVORD
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (05/08/1992)

Objet : Determiner et organiser les conditions dans lesquelles est effc tue le ramassage scolaire des enfants civils des trois communes fondatrices d'avord, de farges en septaine et de savigny en sep taine.
Activités :
  • DOMAINES DIVERS
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Déclaration | Publication | Type N.C             | 05/08/1992 | Création (Déclaration à la préfecture du Cher)  pdf
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