Portail associatif de la Communauté de Communes
du Saulnois

ASSOCIATION DE PROPRIETAIRES DE TERRAINS TOURISTIQUES DU QUARTIER DES OISEAUX DE RHODES

Association syndicale de propriétaires (ASL)
Objet : amélioration de l’organisation juridique des chemins de desserte du quartier (art. 1, no 7 de la loi du 21 juin 1865 modifiée) ; défense des intérêts de propriétaire de ses adhérents à l’égard de toute personne, administration et organisme public ou privé, gestion des pontons lui appartenant et faisant l’objet de la concession de Voies navigeables de France accordée à l’association ; cession éventuelle de tout ou partie de ses biens ; faculté de consentir des servitudes à des tiers ; répartition dépenses de gestion et entretien entre les membres de l’association et leur recouvrement ; et, d’une façon générale, toutes opérations financières, mobilières et immobilières concourant aux objets définis.
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
Les activités sont choisies parmi une liste officielle consultable sur cette page.

Afin de conserver une cohérence dans le classement des associations, il n'est pas possible de choisir une activité en dehors de cette liste.

Si vous êtes responsable de cette association et souhaitez modifier les activités affichées sur votre page, vous devez choisir une ou plusieurs activités dans la liste puis nous communiquer votre choix (avec les id) en cliquant ici.

Modifications connues

Déclaration | Publication | Type 27/08/2014 | 13/09/2014 | Création (Déclaration à la préfecture de Moselle)  pdf
    Signaler une modification

Actualités

Aucune actualité n'a été publiée
Vous pouvez publier vos actualités en cliquant ici

Coordonnées
ASS. DE PROPRIETAIRES DE TERRAINS TOURISTIQU…

Adresse :
Rhodes, quartier des Oiseaux, no 4
57810 Maizières-lès-Vic

Email non communiqué
Nous ne possédons pas l'adresse email de cette association dans notre base, vous ne pouvez donc pas la contacter via notre site.

Si vous êtes responsable de cette association et souhaitez non communiquer son email cliquez ici

Liste de toutes les associations référencées à Maizières-lès-Vic

Même activité dans la collectivité
"CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES"