ASSOCIATION DE PARENTS D’ÉLÈVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE ( APEL ) DE L'INSTITUTION NOTRE DAME OU APEL NOTRE DAME

Association de loi 1901

ASSOCIATION DE PARENTS D’ÉLÈVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE ( APEL ) DE L'INSTITUTION NOTRE DAME OU APEL NOTRE DAME
Dernière mise à jour : moins d'1 an (22/12/2018)

Objet : favoriser et garantir le libre choix de l'école conformément aux droits naturels des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants, selon leur conscience ; promouvoir le caractère propre de l'enseignement catholique, exprimé dans le projet éducatif de l'établissement, en collaboration avec ses responsables et les organismes concernés ; mettre en œuvre et faire connaître le projet du mouvement des apel et renforcer le sentiment d'appartenance à un mouvement national : à cet effet, l'association adhère à l'apel du var, à l'apel de l'académie de nice-toulon, elle-même membre de l'apel nationale ; réunir toute personne investie de l'autorité parentale à l'égard des enfants scolarisés dans l'établissement ; assurer l'information, représenter les familles auprès des pouvoirs publics et de toutes les autorités civiles ou religieuses, et plus généralement auprès des tiers ; etudier toute question se rattachant à l'éducation des enfants, à leurs droits et leurs devoirs et ceux de leur famille ; permettre une entraide mutuelle des familles de l'établissement ; participer à la vie de la communauté éducative et la promouvoir, dans le respect des compétences de chacun ; apporter son soutien à l'établissement et contribuer à son animation
R.N.A : W832002785
Activités :
  • ÉDUCATION FORMATION (parents d'élèves)
  • DOMAINES DIVERS
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Déclaration | Publication | Type 22/12/2018 | 22/12/2018 | Modification (Déclaration à la préfecture du Var)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : ASSOCIATION DE PARENTS D’ÉLÈVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE ( APEL ) DE L'INSTITUTION NOTRE DAME OU APEL NOTRE DAME
Ancien nom : ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE CATHOLIQUE NOTRE DAME
Nouvel objet : favoriser et garantir le libre choix de l'école conformément aux droits naturels des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants, selon leur conscience ; promouvoir le caractère propre de l'enseignement catholique, exprimé dans le projet éducatif de l'établissement, en collaboration avec ses responsables et les organismes concernés ; mettre en œuvre et faire connaître le projet du mouvement des apel et renforcer le sentiment d'appartenance à un mouvement national : à cet effet, l'association adhère à l'apel du var, à l'apel de l'académie de nice-toulon, elle-même membre de l'apel nationale ; réunir toute personne investie de l'autorité parentale à l'égard des enfants scolarisés dans l'établissement ; assurer l'information, représenter les familles auprès des pouvoirs publics et de toutes les autorités civiles ou religieuses, et plus généralement auprès des tiers ; etudier toute question se rattachant à l'éducation des enfants, à leurs droits et leurs devoirs et ceux de leur famille ; permettre une entraide mutuelle des familles de l'établissement ; participer à la vie de la communauté éducative et la promouvoir, dans le respect des compétences de chacun ; apporter son soutien à l'établissement et contribuer à son animation
(Ancien objet : favoriser et garantir le libre choix de l’école conformément aux droit naturel des parents à l’éducation et à l’instruction de leurs enfants, selon leur conscience, promouvoir le caractère propre de l’enseignement catholique, exprimé dans le projet éducatif de l’établissement, en collaboration avec ses responsable et les organisme concernés, mettre en oeuvre et faire connaître le projet du mouvement des apel et renforcer le sentiment d’appartenance à un mouvement national, a cet effet, l’association adhère à l’apel du var, à l’apel de l’académie de Nice, elle-même membre de l’apel national, réunir toute personne investie de l’autorité parentale a l’égard des enfants scolarisés dans l’établissement; d’assurer l’information, représenter les familles auprès des pouvoirs publics et de toutes les autorités civiles ou religieuses, et plus généralement auprès des tiers, étudier toute questions se rattachant à l’éducation des enfants, à leurs droits et leurs devoirs et ceux de leur famille, permettre une entraide mutuelle des familles de l’établissement , participer à la vie de la communauté éducative et la promouvoir, dans le respect des compétences de chacun, apporter son soutien à l’établissement et contribuer à son animation.)
Nouvelle adresse : 29, boulevard Abbé Duployé - 83000 Toulon
(Ancienne adresse : 29, boulevard Abbé Duployé - 83000 Toulon)
04/05/2009 | 14/08/2010 | Modification (Déclaration à la préfecture du Var)
nom, objet, adresse

Nouveau nom : ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE CATHOLIQUE NOTRE DAME
Ancien nom : ASSOCIATION DE PARENTS D’ÉLÈVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE ( APEL ) DE L'INSTITUTION NOTRE DAME OU APEL NOTRE DAME
Nouvel objet : favoriser et garantir le libre choix de l’école conformément aux droit naturel des parents à l’éducation et à l’instruction de leurs enfants, selon leur conscience, promouvoir le caractère propre de l’enseignement catholique, exprimé dans le projet éducatif de l’établissement, en collaboration avec ses responsable et les organisme concernés, mettre en oeuvre et faire connaître le projet du mouvement des apel et renforcer le sentiment d’appartenance à un mouvement national, a cet effet, l’association adhère à l’apel du var, à l’apel de l’académie de Nice, elle-même membre de l’apel national, réunir toute personne investie de l’autorité parentale a l’égard des enfants scolarisés dans l’établissement; d’assurer l’information, représenter les familles auprès des pouvoirs publics et de toutes les autorités civiles ou religieuses, et plus généralement auprès des tiers, étudier toute questions se rattachant à l’éducation des enfants, à leurs droits et leurs devoirs et ceux de leur famille, permettre une entraide mutuelle des familles de l’établissement , participer à la vie de la communauté éducative et la promouvoir, dans le respect des compétences de chacun, apporter son soutien à l’établissement et contribuer à son animation.
(Ancien objet : favoriser et garantir le libre choix de l'école conformément aux droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants, selon leur conscience, promouvoir le caractère propre de l'enseignement catholique, exprimé dans le projet éducatif de l'établissement, en collaboration avec ses responsable et les organisme concernés, mettre en oeuvre et faire connaître le projet du mouvement des apel et renforcer le sentiment d'appartenance à un mouvement national, a cet effet, l'association adhère à l'apel du var, à l'apel de l'académie de Nice, elle-même membre de l'apel national, réunir toute personne investie de l'autorité parentale a l'égard des enfants scolarisés dans l'établissement; d'assurer l'information, représenter les familles auprès des pouvoirs publics et de toutes les autorités civiles ou religieuses, et plus généralement auprès des tiers, étudier toute questions se rattachant à l'éducation des enfants, à leurs droits et leurs devoirs et ceux de leur famille, permettre une entraide mutuelle des familles de l'établissement , participer à la vie de la communauté éducative et la promouvoir, dans le respect des compétences de chacun, apporter son soutien à l'établissement et contribuer à son animation)
Nouvelle adresse : 29, boulevard Abbé Duployé - 83000 Toulon
(Ancienne adresse : 29 bd Abbé Duployé - 83000 Toulon)
02/05/1978 | 12/05/1978 | Création (Déclaration à la préfecture du Var)
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29, boulevard Abbé Duployé
83000 Toulon

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