ASSOCIATION CULTUELLE EGLISE APOSTOLIQUE DE PONTARLIER

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ASSOCIATION CULTUELLE EGLISE APOSTOLIQUE DE PONTARLIER
Dernière mise à jour : moins d'1 an (07/06/2023)

Objet : assurer exclusivement l'exercice public du culte protestant évangélique, conformément aux lois et règlements en vigueur et à sa confession de foi, notamment : la célébration du culte sous toutes les formes (cérémonies, rites, pratiques) ; le recrutement, l'entretien et la formation des ministres du culte et de toutes personnes concourant à l'exercice du culte ; l'acquisition, l'aliénation, la location, la construction, l'aménagement et l'entretien des édifices servant au culte ; les activités directement rattachées au culte et strictement accessoires ; l'association peut conclure tous les actes nécessaires à la réalisation de son objet social
R.N.A : W253000282
Activités :
  • activités religieuses, spirituelles ou philosophiques
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ASS. CULTUELLE EGLISE APOSTOLIQUE DE PONTARL…

Adresse :
6 rue Albert Camus
25300 Pontarlier

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Déclaration | Publication | Type 07/06/2023 | 13/06/2023 | Modification (Pontarlier)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : ASSOCIATION CULTUELLE EGLISE APOSTOLIQUE DE PONTARLIER
Ancien nom : ASSOCIATION CULTUELLE EGLISE APOSTOLIQUE DE PONTARLIER
Nouvel objet : assurer exclusivement l'exercice public du culte protestant évangélique, conformément aux lois et règlements en vigueur et à sa confession de foi, notamment : la célébration du culte sous toutes les formes (cérémonies, rites, pratiques) ; le recrutement, l'entretien et la formation des ministres du culte et de toutes personnes concourant à l'exercice du culte ; l'acquisition, l'aliénation, la location, la construction, l'aménagement et l'entretien des édifices servant au culte ; les activités directement rattachées au culte et strictement accessoires ; l'association peut conclure tous les actes nécessaires à la réalisation de son objet social
(Ancien objet : assurer exclusivement l'exercice public du culte)
Nouvelle adresse : 6 rue Albert Camus - 25300 Pontarlier
(Ancienne adresse : 6 rue Albert Camus - 25300 Pontarlier)
21/11/2000 | 06/01/2001 | Création (Déclaration à la sous-préfecture de Pontarlier)
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