ASSOCIATION AGREEE DE PÊCHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE D'ARBOIS "LA CUISANCE"

Association de loi 1901

ASSOCIATION AGREEE DE PÊCHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE D'ARBOIS "LA CUISANCE"
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (16/02/1932)

Objet : détenir et gérer des droits de pêche : -sur les domaines publics et privés de l'Etat, -sur les domaines publics et privés des collectivités locales, -sur les domaines privés de propriétaires, -sur ses propres propriétés ; participer à la protection des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole
R.N.A : W392000475
Activités :
  • CHASSE PÊCHE (pêche)
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Hôtel de ville

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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 16/02/1932 | 06/04/1932 | Création (Déclaration à la sous-préfecture de Dole)
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