ASL LE VERGER DES CONVERTIS

Association syndicale de propriétaires (ASL)

ASL LE VERGER DES CONVERTIS
Dernière mise à jour : entre 5 et 10 ans (08/01/2015)

Objet : acquisition, gestion et entretien des parties communes du lotissement, particulièrement des voies créées, installations, ouvrages, réseaux et espaces communs jusqu’à leur classement éventuel dans la voirie communale ; l’association sera responsable en cas de carence de responsabilité particulière de tout dommage apporté par un propriétaire à ces équipements, tel qu’il est stipulé dans le cahier des charges du lotissement.
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
Les activités sont choisies parmi une liste officielle consultable sur cette page.

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Modifications connues

Déclaration | Publication | Type 08/01/2015 | 24/01/2015 | Modification (Déclaration à la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence)  pdf
nom, adresse

Nouveau nom : ASL LE VERGER DES CONVERTIS
Ancien nom : ASL LE VERGER DES CONVERTIS
Nouvelle adresse : 13, Le Verger des Convertis - 04350 Malijai
(Ancienne adresse : 5, Le Verger des Convertis - 04350 Malijai)
13/08/2014 | 30/08/2014 | Modification (Déclaration à la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence)  pdf
nom, adresse

Nouveau nom : ASL LE VERGER DES CONVERTIS
Ancien nom : ASL LE VERGER DES CONVERTIS
Nouvelle adresse : 5, Le Verger des Convertis - 04350 Malijai
(Ancienne adresse : 5, lotissement Le Verger des Convertis - 04350 Malijai)
12/11/2009 | 12/12/2009 | Création (Déclaration à la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence)  pdf
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Actualités

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Coordonnées
ASL LE VERGER DES CONVERTIS

Adresse :
13, Le Verger des Convertis
04350 Malijai

Email non communiqué
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