ASL LE CLOS DU CABARET

Association syndicale de propriétaires (ASL)

ASL LE CLOS DU CABARET
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (12/11/2007)

Objet : appropriation des biens et équipements communs du lotissement, qui devra être réalisée dans les délais et conditions définis à l’article 6, et à ce titre : création de tous les éléments d’équipement nouveau ; cession éventuelle de tout ou partie des biens de l’association à une personne morale de droit public ; contrôle de l’application du règlement et du cahier des charges de l’opération par tous les propriétaires ou occupants, etc. ; entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires de l’opération et compris dans son aire, notamment voies, espaces verts, canalisations et réseaux, ouvrages de construction nécessaires au fonctionnement et à l’utilisation de ceux-ci, et ce dès la constitution de l’association syndicale ; mise en place du bureau chargé de l’administration.
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
Les activités sont choisies parmi une liste officielle consultable sur cette page.

Afin de conserver une cohérence dans le classement des associations, il n'est pas possible de choisir une activité en dehors de cette liste.

Si vous êtes responsable de cette association et souhaitez modifier les activités affichées sur votre page, vous devez choisir une ou plusieurs activités dans la liste puis nous communiquer votre choix (avec les id) en cliquant ici.
   

Coordonnées
ASL LE CLOS DU CABARET

Adresse :
2, lotissement Clos du Cabaret
45460 Bray-en-Val

Email non communiqué
Nous ne possédons pas l'adresse email de cette association dans notre base, vous ne pouvez donc pas la contacter via notre site.

Si vous êtes responsable de cette association et souhaitez non communiquer son email cliquez ici
Liste de toutes les associations référencées à Bray-en-Val
Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 12/11/2007 | 24/11/2007 | Création (Déclaration à la préfecture du Loiret)  pdf
    Signaler une modification
Actualités
Aucune actualité n'a été publiée

Vous pouvez publier vos actualités en cliquant ici

Vous êtes responsable de cette association ?

Vous pouvez améliorer la visibilité et le référencement de votre association sur internet en cliquant ici
Si les informations présentes sur cette fiche ne sont plus à jour ou incomplètes, vous pouvez demander leur correction en cliquant ici