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de Montluel

ASL LE CLOS DE LA CHAPELLE

Association syndicale de propriétaires (ASL)
Objet : acquisition, gestion, entretien des terrains et équipements communs ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public des parties communes repérées sur le plan de division du permis de construire du lotissement, contrôle de l'application du cahier des charges, répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association syndicale.
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
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Coordonnées
ASL LE CLOS DE LA CHAPELLE

Adresse :
240, route de Saint André de Corcy, 2 clos de la Chapelle
01120 Montluel

Email non communiqué
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