ASL DOMAINE DE L'AQUEDUC

Association syndicale de propriétaires (ASL)

ASL DOMAINE DE L'AQUEDUC
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (08/09/2008)

Objet : propriété, entretien des équipements d’intérêt collectif à l’usage de tous les habitants de l’ensemble immobilier ; cession éventuelle, à titre gratuit, à la commune de la voirie, des réseaux divers, des espaces verts, ainsi que de toutes les parties collectives ; contrôle de l’application du cahier des charges de l’ensemble immobilier ; répartition des dépenses de gestion et d’entretien entre les membres de l’association et leur recouvrement et, d’une façon générale, administration, gestion et police des équipements communs dès leur mise en service, ainsi que toutes opérations pouvant se rattacher directement ou indirectement à l’objet ci-dessus défini.
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
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Déclaration | Publication | Type 08/09/2008 | 15/11/2008 | Création (Déclaration à la préfecture de l'Essonne)
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Coordonnées
ASL DOMAINE DE L'AQUEDUC

Adresse :
2,  résidence des Deux-Aqueducs
91750 Chevannes

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