ASL « LES HAUTS DE SCARPE »

Association syndicale de propriétaires (ASL)

ASL « LES HAUTS DE SCARPE »
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (12/08/2008)

Objet : propriété et entretien de l’antenne collective et des servitudes y afférentes ; contrôle de l’application du cahier des charges du lotissement et des présents statuts, de l’exercice de toutes actions afférentes à ce contrôle ainsi qu’à son application ; gestion et police desdits biens communs et conclusion de tous contrats et conventions relatifs à l’objet de l’association ; répartition des dépenses de gestion et d’entretien entre les membres de l’association syndicale, ainsi que le recouvrement et le paiement de ces dépenses.
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
Les activités sont choisies parmi une liste officielle consultable sur cette page.

Afin de conserver une cohérence dans le classement des associations, il n'est pas possible de choisir une activité en dehors de cette liste.

Si vous êtes responsable de cette association et souhaitez modifier les activités affichées sur votre page, vous devez choisir une ou plusieurs activités dans la liste puis nous communiquer votre choix (avec les id) en cliquant ici.

Modifications connues

Déclaration | Publication | Type 12/08/2008 | 30/08/2008 | Modification (Déclaration à la préfecture du Pas-de-Calais)
nom, objet, adresse

Nouveau nom : ASL « LES HAUTS DE SCARPE »
Ancien nom : ASL « LES HAUTS DE SCARPE »
Nouvel objet : propriété et entretien de l’antenne collective et des servitudes y afférentes ; contrôle de l’application du cahier des charges du lotissement et des présents statuts, de l’exercice de toutes actions afférentes à ce contrôle ainsi qu’à son application ; gestion et police desdits biens communs et conclusion de tous contrats et conventions relatifs à l’objet de l’association ; répartition des dépenses de gestion et d’entretien entre les membres de l’association syndicale, ainsi que le recouvrement et le paiement de ces dépenses.
(Ancien objet : propriété et entretien de l’antenne collective et des servitudes y afférentes ; contrôle de l’application du cahier des charges du lotissement et des présents statuts, de l’exercice de toutes actions afférentes à ce contrôle ainsi qu’à son application ; gestion et police desdits biens communs et conclusion de tous contrats et conventions relatifs à l’objet de l’association ; répartition des dépenses de gestion et d’entretien entre les membres de l’association syndicale, ainsi que le recouvrement et le paiement de ces dépenses.)
Nouvelle adresse : Mairie, 12 bis, rue Henri-Cadot - 62223 Anzin Saint-Aubin
(Ancienne adresse : Mairie, 12 bis, rue Henri-Cadot - 62223 Anzin Saint-Aubin)
N.C             | N.C             | Création
    Signaler une modification

Actualités

Aucune actualité n'a été publiée
Vous pouvez publier vos actualités en cliquant ici

Coordonnées
ASL « LES HAUTS DE SCARPE »

Adresse :
Mairie, 12 bis, rue Henri-Cadot
62223 Anzin Saint-Aubin

Email non communiqué
Nous ne possédons pas l'adresse email de cette association dans notre base, vous ne pouvez donc pas la contacter via notre site.

Si vous êtes responsable de cette association et souhaitez non communiquer son email cliquez ici

Liste de toutes les associations référencées à Anzin Saint-Aubin