ARLES LES ALPILLES LE MARATHON DE PROVENCE

Association de loi 1901

ARLES LES ALPILLES LE MARATHON DE PROVENCE
Dernière mise à jour : entre 5 et 10 ans (19/09/2013)

Objet : organisation d’une épreuve sportive annuelle : une course pédestre marathon en épreuve individuelle ou relais et un semi-marathon. Pour l’organisation du marathon se fera sous le contrôle du fonds de dotation, Régine Troin permet à l’association Arles les Alpilles le marathon de Provence d’user des modèles et marques "Arles les Alpilles le marathon de Provence" qu’elle a personnellement déposé auprès de l’INPI sous les numéros 13/4016927 ; ce droit d’usage devra être reconduit par Régine Troin chaque année par simple déclaration écrie et constaté par délibération de l’assemblée générale de l’association ; l’association devra à ce titre fournir au fonds de dotation copies de tous documents en relation avec le marathon et ce sur simple demande écrite du représentant de ce fonds de dotation.
R.N.A : W132004271
Activités :
  • SANTÉ (association de personnes malades)
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Déclaration | Publication | Type 19/09/2013 | 28/09/2013 | Création (Déclaration à la sous-préfecture d'Arles)
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ARLES LES ALPILLES LE MARATHON DE PROVENCE

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Ex Collège Frédéric Mistral, boulevard Emile Combes
13200 Arles

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