AMICALE DES PROPRIETAIRES ET CHASSEURS DE MESSEUX ET VIEUX-RUFFEC

Association de loi 1901

AMICALE DES PROPRIETAIRES ET CHASSEURS DE MESSEUX ET VIEUX-RUFFEC
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (08/10/2009)

Objet : regrouper les propriétaires, les détenteurs de droit de chasse et les habitants de la commune, ainsi que les hors communes qui seraient admis, en vue du développement du gibier, par la protection, le repeuplement, l’élevage, la destruction des animaux nuisibles, la répression du braconnage et l’exploitation rationnelle de la chasse, soit par apports des sociétaires, soit par cessions ou location ; contribuer en fonction de ses moyens à l’aménagement du territoire afin de favoriser la faune sauvage.
R.N.A : W163000619
Activités :
  • CHASSE PÊCHE (chasse )
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AMICALE DES PROPRIETAIRES ET CHASSEURS DE ME…

Adresse :
Mairie
16350 Vieux-Ruffec

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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 08/10/2009 | 24/10/2009 | Modification (Déclaration à la sous-préfecture de Confolens)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : AMICALE DES PROPRIETAIRES ET CHASSEURS DE MESSEUX ET VIEUX-RUFFEC
Ancien nom : AMICALE DES PROPRIETAIRES ET CHASSEURS DE MESSEUX ET VIEUX-RUFFEC
Nouvel objet : regrouper les propriétaires, les détenteurs de droit de chasse et les habitants de la commune, ainsi que les hors communes qui seraient admis, en vue du développement du gibier, par la protection, le repeuplement, l’élevage, la destruction des animaux nuisibles, la répression du braconnage et l’exploitation rationnelle de la chasse, soit par apports des sociétaires, soit par cessions ou location ; contribuer en fonction de ses moyens à l’aménagement du territoire afin de favoriser la faune sauvage.
(Ancien objet : regrouper les propriétaires, les détenteurs de droit de chasse et les habitants de la commune, ainsi que les hors communes qui seraient admis, en vue du développement du gibier, par la protection, le repeuplement, l'élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse, soit par apports des sociétaires, soit par cessions ou location ; contribuer en fonction de ses moyens à l'aménagement du territoire afin de favoriser la faune sauvage)
Nouvelle adresse : Mairie - 16350 Vieux-Ruffec
(Ancienne adresse : Mairie - 16350 Vieux-Ruffec)
21/07/1917 | 30/06/1947 | Création (Déclaration à la préfecture de Lot-et-Garonne)
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