AIME T ALPES

Association de loi 1901

AIME T ALPES
Dernière mise à jour : moins de 5 ans (18/08/2014)

Objet : se réserver le droit d’obtenir diverses ressources en provenance de la vente produite par ses activités occasionnellement, aléatoirement ; promouvoir la vie commerciale agricole d’élevage et de produits fermiers issus des activités lucratives de ses adhérents pour la vente de leur production sur les domaines publics communaux et privés réservés à cet effet : marchés, foires, concerts ; accessoirement, promouvoir l’art de la musique et du chant au travers de représentations d’aspect commercial et de créations artistiques : peintures, dessins, sculptures, danse, littératures évènementielles, publiques, privées et associatives européennes proposées par ses adhérents ; ester en justice tant en demande qu’en défense dans les actions relatives à l’objet des statuts modificatifs de l’association du 16 juin 2014.
R.N.A : W051001199
Activités :
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (actions de sensibilisation à l'environnement)
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Modifications connues

Déclaration | Publication | Type 18/08/2014 | 30/08/2014 | Modification (Déclaration à la sous-préfecture de Briançon)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : AIME T ALPES
Ancien nom : AIME T ALPES
Nouvel objet : se réserver le droit d’obtenir diverses ressources en provenance de la vente produite par ses activités occasionnellement, aléatoirement ; promouvoir la vie commerciale agricole d’élevage et de produits fermiers issus des activités lucratives de ses adhérents pour la vente de leur production sur les domaines publics communaux et privés réservés à cet effet : marchés, foires, concerts ; accessoirement, promouvoir l’art de la musique et du chant au travers de représentations d’aspect commercial et de créations artistiques : peintures, dessins, sculptures, danse, littératures évènementielles, publiques, privées et associatives européennes proposées par ses adhérents ; ester en justice tant en demande qu’en défense dans les actions relatives à l’objet des statuts modificatifs de l’association du 16 juin 2014.
(Ancien objet : accompagner la concertation administrative dans le respect des droits et des devoirs civiques des intérêts des contribuables des villages, des villes d’arts et d’histoire et des villes ayant des sites classés inscrits au patrimoine mondial de l’UNESCO de l’arc alpin et de la région PACA ; répondre sur ces territoires à tout disfonctionnement des principes de mesure de précaution ; recourir par la publicité à des pré-enseignes temporaires pour la diffusion d’informations qui exprime ses idées qu’elle qu’en soit la nature (code de l’environnement art. L581-2) ; concernant les avis des bâtiments de France l’association veillera à limiter l’aliénation prématurée du patrimoine privé ; veiller au respect de l’adaptation des structures d’accueil du tourisme avec celles des résidents sédentaires aux abords et dans les sites classés (zone piétonne, parking, circulation piétonne et automobiles "extra et intra muros").)
Nouvelle adresse : hotel de ville - 05100 Briançon
(Ancienne adresse : Hotel de Ville, - 05100 Briançon)
04/04/2011 | 23/04/2011 | Modification (Déclaration à la sous-préfecture de Briançon)
nom, objet, adresse

Nouveau nom : AIME T ALPES
Ancien nom : AIME T ALPES
Nouvel objet : accompagner la concertation administrative dans le respect des droits et des devoirs civiques des intérêts des contribuables des villages, des villes d’arts et d’histoire et des villes ayant des sites classés inscrits au patrimoine mondial de l’UNESCO de l’arc alpin et de la région PACA ; répondre sur ces territoires à tout disfonctionnement des principes de mesure de précaution ; recourir par la publicité à des pré-enseignes temporaires pour la diffusion d’informations qui exprime ses idées qu’elle qu’en soit la nature (code de l’environnement art. L581-2) ; concernant les avis des bâtiments de France l’association veillera à limiter l’aliénation prématurée du patrimoine privé ; veiller au respect de l’adaptation des structures d’accueil du tourisme avec celles des résidents sédentaires aux abords et dans les sites classés (zone piétonne, parking, circulation piétonne et automobiles "extra et intra muros").
(Ancien objet : se réserver le droit d'obtenir diverses ressources en provenance de la vente produite par ses activités occasionnellement, aléatoirement ; promouvoir la vie commerciale agricole d'élevage et de produits fermiers issus des activités lucratives de ses adhérents pour la vente de leur production sur les domaines publics communaux et privés réservés à cet effet : marchés, foires, concerts ; accessoirement, promouvoir l'art de la musique et du chant au travers de représentations d'aspect commercial et de créations artistiques : peintures, dessins, sculptures, danse, littératures évènementielles, publiques, privées et associatives européennes proposées par ses adhérents ; ester en justice tant en demande qu'en défense dans les actions relatives à l'objet des statuts modificatifs de l'association du 16 juin 2014)
Nouvelle adresse : Hotel de Ville, - 05100 Briançon
(Ancienne adresse : hotel de ville - 05100 Briançon)
07/03/1994 | 23/03/1994 | Création (Déclaration à la sous-préfecture de Briançon)
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