A.S.L. « LES TERRES DE REGUSSE »

Association syndicale de propriétaires (ASL)

A.S.L. « LES TERRES DE REGUSSE »
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (20/03/2006)

Objet : acquisition, gestion et entretien des terrains, espaces verts, ouvrages et équipements communs à tous les propriétaires du lotissement compris dans son périmètre, notamment voies, espaces verts, canalisations et réseaux ; en particulier éclairage, nettoyage des voies jusqu’à leur classement dans la voirie communale, et enlèvement des ordures ménagères.
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE
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Déclaration | Publication | Type 20/03/2006 | 13/05/2006 | Création (Déclaration à la sous-préfecture de Brignoles)
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Coordonnées
A.S.L. « LES TERRES DE REGUSSE »

Adresse :
Les Terres de Régusse, avenue des Genévriers
83630 Régusse

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