adoption du règlement intérieur

Proposé par l'association INSTITUTION BARON DE CARILLON


Le 06/10/2011

L’Institution baron de Carillon s’est dotée d’un règlement intérieur.


Ce règlement adopté le 2 octobre 2011 a été promulgué le 3.


Il est opposable à tous membres de l’institution.


Il sera communiqué à toutes personnes en faisant la demande par courrier ou par courriel.


 


La Présidente.


Marie-Claire Bélenguier.



Proposé par l'association :
INSTITUTION BARON DE CAR…

Auteur :
Date de rédaction :

Coordonnées de l'association
INSTITUTION BARON DE CARILLON

Adresse :
Domaine de Gasillié, le Bourg
12250 Le-Viala-du-Pas-de-Jaux


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