Convocation de l'AGE

Proposé par l'association SOCIETE DE L'OURS


Convocation de l'AGE
Le 22/11/2014
   Viala-du-Pas-de-Jaux (12250)


SOCIETE DE L'OURS


N° de déclaration 0133099722.


J.O. du 3 mai 2003.


 


Le Viala du Pas de Jaux le 12 novembre 2014.


 


 


 


CONVOCATION DE L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE


 


 


 


Vu les articles 10, 12, 15, 17 et 20 des statuts,


Vu l'article 40 des statuts.


Vu la délibération du Conseil de Surveillance en date du 8 novembre 2014.


Vu les délibérations du Conseil d'Administration en date du 6 novembre et 10 novembres 2014.


Vu l'avis favorable des Coprésidents du Conseil de Surveillance.


 


L'Assemblée Générale Extraordinaire de la Société de l'Ours est convoquée le samedi  22 novembre  2014 à 15H.00 domaine de Gasillié, le Bourg le Viala du Pas de Jaux.


 


L'ordre du jour est le suivant :


AFFAIRE UNIQUE :


 


MODIFICATION STATUTAIRE


 


Il est proposé à l'Assemblée Générale Extraordinaire d'adopter une modification des articles 3, 5, 13, 14, 25, 26, 27 et 36 des statuts.


La nouvelle rédaction figure dans le document ci-annexé.


 


Le Président-exécutif, le Secrétaire sont chargés chacun en ce qui le concerne de l'exécution des présentes décisions.


 


 


 


Le Président Exécutif                                                                               Le Secrétaire

   


Proposé par l'association :
SOCIETE DE L'OURS

Auteur :
Date de rédaction :

Coordonnées de l'association
SOCIETE DE L'OURS

Adresse :
Domaine de Gasillié, 168, rue Georges Malaterre, Le Bourg,
12250  Viala-du-Pas-de-Jaux


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Coordonnées

Domaine Saint-Jean, Le Bourg,
12250 Viala-du-Pas-de-Jaux